AC Assistante & Services
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Nom : ADELINE COLOGNAC-CALVARUSO
Statut : Micro-entreprise
Activité : Assistante personnelle / Services d'assistance administrative et personnelle
Adresse : 103 rue Jean Fournier, 69009 Lyon, France
Téléphone : 07 49 76 32 35
Email : adelineassistante9@gmail.com
SIRET : 98830949800018
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Nom : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L'éditeur du site est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ADELINE COLOGNAC-CALVARUSO.
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5. Limitation de responsabilité
L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité. L'éditeur ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation du site.
6. Droit applicable et juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.
Dernière mise à jour des mentions légales : 2026